Questions d'argent et de droit

Urbanisme : COS, CES, PLU, POS, SHON, SHOB…euh, pardon ?

Si vous prévoyez d’acheter une maison ou un terrain pour faire construire, voilà des sigles et des acronymes que vous allez croiser sur votre chemin.

Mais qu’est-ce qu’ils signifient ?

Voici de quoi y voir un peu plus clair…

Le COS est le Coefficient d’Occupation des Sols. Il permet de connaître la surface constructible sur une parcelle donnée.

Par exemple, vous achetez une petite parcelle de 500M2 à la campagne pour y construire une maison.

Le COS de la parcelle est de 0,5. On peut donc en théorie construire 500×0,5=250M2.

En ville les COS sont plus élevés (2 ou plus).

 

Le PLU ou Plan Local d’Urbanisme remplace depuis 2000 le POS (Plan d’Occupation des Sols). Il fait état des règles de construction pour une commune donnée.

Sa consultation en Mairie, à l’Urbanisme, est une mine d’informations, notamment concernant le COS. Vous pourrez aussi évaluer vos « chances » de voir un bâtiment de quatre  étages s’élever en face de chez vous à la place du charmant petit bosquet actuel.


Le CES
, ou Coefficient d’Emprise au Sol indique la surface au sol qui peut être couverte par la construction. Car on peut ne pas avoir le droit de construire sur l’intégralité sur sa parcelle et être dans l’obligation d’y conserver des espaces verts…
La SHOB ou Surface Hors Œuvre Brute est la somme des surfaces des planchers, des toitures, des terrasses, des balcons et des loggias, des surfaces non clauses en rez-de-chaussée, des combles, des sous-sols. Elle inclut l’épaisseurs des murs et des cloisons. Elle exclut les terrasses ouvertes en rez-de-chaussée, les vides (ascenseur, escalier…)


La SHON
ou Surface Hors Œuvre Nette. Pour la connaître, il faut retrancher à la SHOB différentes surfaces selon des critères de hauteur ou d’affectation, comme les combles et sous-sols inférieurs à 1m80, une chaufferie…

Technique ? Heureusement, si vous engagez un architecte, tout ceci n’aura aucun secret pour lui. Son premier réflexe sera d’aller lire le PLU avec attention pour vous éclairer sur les possibilités de construction ou d’agrandissement.

 

A lire aussi sur Tout Mon Immobilier l’article consacré à la visite d’une maison à acheter avec un architecte,

et à voir : les trois podcasts d’architectes consacrés au métier d’architecte, à la construction sur un terrain, et à l’agrandissement et l’aménagement intérieur.

 

Articles similaires

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
Tags : , , , , , , , , , , ,
3 commentaires
  1. fassy

    Les nouvelles dispositions de la loi suppriment la notion de SHON et proposent de construire plus de m2 sur une parcelle plus petite.
    Or,les élévations des constructions sont strictement réglementées.
    Peut on obtenir un CES plus généreux quand on est au maximum d’élévation tout en gardant des espaces vert suffisants.
    Peut on prendre en compte comme espace vert les toits végétalisés, les terrasses fleuries et les murs couverts de verdure : glycines, rosiers etc …
    remerciements pour vos précisions

    antoine

  2. Anonyme

    je suis le commentateur anonyme :*

  3. bellil mohamed

    j ai une question a propos des balcons est ce que ca fait partie du ces ?

Laissez un commentaire

Connectez-vous avec votre profil

*

*Champs Obligatoires

Se connecter avec Facebook