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Le beau temps arrive, j’ai le droit de faire quoi dans mon jardin ?

Avec le retour des beaux jours, tout le monde utilise davantage son jardin. Mais soyez prudent(e), car l’installation et l’usage de certains équipements sont réglementés pour limiter les risques de nuisances sonores et de troubles du voisinage.

 

Une piscine dans mon jardin : gare aux bruits !

L’un des principaux équipements de l’été qui envahit chaque année les jardins, c’est bien entendu la piscine. Rafraîchissante et facile à entretenir, elle est synonyme de bien-être et permet de profiter agréablement de son jardin. Mais gare aux bruits qu’elle peut provoquer : en effet, qu’il s’agisse d’une piscine enterrée, semi-enterrée ou hors-sol, les piscines sont équipées d’un système de filtration et notamment d’une pompe qui provoque des bruits importants.

Dans le cas des piscines enterrées, on prévoit généralement un local technique qui permet d’étouffer les bruits et les vibrations de la pompe. Mais l’installation d’une piscine hors-sol est plus aléatoire, il est donc important de respecter quelques règles :

– La loi vous oblige à installer votre piscine à plus de 3 mètres de la clôture de vos voisins. Cela permet de limiter les nuisances sonores, mais pensez à éloigner la pompe le plus possible.

– Prévoyez l’installation d’un coffre isolant pour y placer la pompe. Cela permettra d’augmenter sa durée de vie et d’étouffer les bruits émis lorsqu’elle est en fonctionnement.

 

Brûler des végétaux est interdit

Avec les beaux jours, nous avons souvent l’occasion de tailler les arbres, de s’occuper des plantations et de tondre la pelouse. Cela implique généralement des déchets dits « déchets verts », à savoir les herbes, les feuilles mortes, les branches, les résidus d’élagage, de taille des haies, de débroussaillage, etc.

Ces déchets verts doivent être obligatoirement déposés dans une déchetterie ou être utilisés en compost. En aucun cas, vous n’avez le droit de les brûler à l’air libre dans votre jardin pour vous en débarrasser.

Il existe toutefois une dérogation dans les communes dépourvues de déchetterie ou de collecte des déchets verts ou dans certains secteurs concernés par un plan de prévention des risques des incendies de forêts. Renseignez-vous donc auprès de votre mairie et ne brûlez aucun déchet vert sans son accord.

 

Bricolage et tondeuse : respectez les horaires

Il ne vous aura pas échappé que passer la tondeuse entraîne un bruit relativement important et prolongé et, là encore, la loi encadre le bruit qui impacte les voisins. Chaque mairie et chaque préfecture peuvent encadrer à leur manière l’utilisation de la tondeuse, en particulier le dimanche et les jours fériés.

Il est donc important de se renseigner, mais beaucoup de communes se contentent d’appliquer la règle générale qui tolère l’utilisation des tondeuses de 8h à 20h les jours ouvrables, de 9h à 12h et de 14h à 19h le samedi, et de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.

Il en va de même pour le bricolage, puisque les communes appliquent la réglementation générale qui autorise le bricolage pouvant provoquer des nuisances sonores en semaine de 9h à 12h et de 13h30 à 19h30, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, et les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

 


Bon à savoir

La plupart des tondeuses sont équipées de dispositifs permettant de réduire le bruit. Si vos voisins se trouvent incommodés, vérifiez que l’appareil produit bien un niveau sonore inférieur à 96 dB, c’est-à-dire le niveau sonore défini par la norme NF 15-171.


 

Les barbecues : veillez à ne pas causer des troubles

A ce jour, aucune règle n’encadre l’usage des barbecues, très prisés en cette période ensoleillée. Vous pouvez donc l’utiliser quand bon vous semble, à condition que son utilisation soit occasionnelle.

L’utilisation du barbecue peut cependant être encadrée par un arrêté municipal ou préfectoral, notamment durant certaines périodes de l’année et dans certaines régions dont le climat est sec.

Si la loi n’encadre pas spécifiquement l’usage du barbecue, notez que les voisins peuvent justifier d’un trouble du voisinage si par exemple vous vous en servez tous les jours ou durant plusieurs heures ou encore de nuit.

 

Le cas des espaces extérieurs en copropriété

Si vous vivez dans un logement en copropriété, vous pouvez être soumis au respect de règles différentes de celles énoncées précédemment, du fait de la proximité entre les habitants de l’immeuble et de l’agencement des logements. Le règlement de copropriété vous donne des informations au sujet de ce que vous êtes autorisé(e) à faire ou pas dans les espaces extérieurs (terrasses, balcons, jardin collectif), il est donc important de le consulter. A titre d’exemple :

– L’utilisation du barbecue peut être interdite ou limitée par le règlement de copropriété.

– Ce règlement peut également interdire l’installation de piscines hors sol sur les terrasses ou les balcons, ou restreindre la capacité ou le poids, en raison du risque de fragiliser la construction.

– Les travaux et le bricolage bruyants sont généralement encadrés également, parfois selon la réglementation de la commune et parfois en imposant des règles plus strictes.

 


Bon à savoir

Certains arrêtés ou certains règlements ne restreignent que l’utilisation des barbecues qui fonctionnent au charbon de bois ou durant certaines plages horaires précises.


 

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