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Nuisances sonores, vite, du calme !

Alors que vous vous faites une joie de passer un moment paisible à la maison, il semblerait que la terre entière en ait décidé autrement ! Voisins « énergiques », animaux de compagnie très expressifs ou bricolage à toute heure de la journée… Qu’en dit la loi ? Voici un petit quiz « vrai ou faux » pour connaître vos droits…

J’ai le droit de faire du bruit jusqu’à 22 h !

Faux. Mais c’est une idée reçue très répandue. Les bruits intempestifs sont interdits de jour comme de nuit. Selon la loi, un tapage est qualifié de nocturne durant la période comprise entre le coucher et le lever du soleil, soit généralement entre 21 h et 6 h du matin.

Le chantier près de chez moi provoque un charivari infernal, je ne peux que prendre mon mal en patience…

Vrai et faux. La loi considère qu’un chantier est, par nature, bruyant. Hélas pour vous, il n’y a pas de seuil de décibels fixé en matière de travaux urbains. En revanche, le code de la santé publique sanctionne « l’insuffisance de précautions appropriées pour limiter les bruits » ou un « comportement anormalement bruyant ». En clair, les bruits de machines, oui, la radio et les cris à gorge déployée pour orchestrer les travaux, non !

J’ai le droit de bricoler le week-end

Vrai. Mais soyez attentifs aux arrêtés municipaux et préfectoraux ! En effet, le bricolage, tout comme le jardinage à l’aide d’engins motorisés, sont autorisés dans des créneaux bien précis. Du lundi au vendredi, ils sont généralement admis de 8 h 30 à 19 h. Il en va autrement pour la fin de semaine : le samedi, les horaires sont déjà plus restreints : entre 9 h et 12 h, puis de 15 h à 19 h. Et en ce qui concerne le dimanche et les jours fériés, les arrêtés sont encore plus restrictifs. Il ne vous sera permis de bricoler « bruyamment » qu’entre 10 h et 12 h. Là encore, rien ne vaut un passage dans votre mairie ou une lecture de votre règlement de copropriété pour prendre connaissance des réglementations en vigueur.

Le chien du voisin aboie toute la journée, je n’ai aucun recours…

Faux. S’il est difficile de raisonner un chien, il est possible, en revanche, de le dresser. Si les aboiements sont excessifs, c’est-à-dire intempestifs, de jour comme de nuit, ils peuvent être considérés comme des troubles anormaux du voisinage. Et dans ce cas, le maître de l’animal est alors responsable des troubles causés. Avant de passer par votre municipalité ou de contacter la police, sachez qu’un collier anti-aboiement (efficace et indolore pour le chien) ou quelques cours de dressage peuvent résoudre aisément l’affaire.

Le bar en bas de mon domicile diffuse de la musique du matin au soir, comme s’il avait tous les droits !

Faux. Tout comme les discothèques, les bars sont tenus de présenter ce que l’on appelle un dossier d’études d’impact, dans lequel se trouvent notamment les certificats attestant de l’isolation phonique du lieu. Sans ce précieux sésame, vous pouvez faire valoir votre droit dès lors que la puissance de la musique ou le bruit intempestifs des clients vilipendent la loi.

Et vous, êtes-vous victime de pollution sonore ? Quels sont les bruits qui vous rendent la vie impossible ? Faites-nous part de votre expérience et de la façon dont vous avez réussi à résoudre ces problèmes…

 

 

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Un commentaire
  1. Damit Frédérique

    Je suis entourée de deux cafés polonais où le mot respect n’est pas connu! Musique jour et nuit, clients ivres tenants fumer sur le trottoir en criant et riant bien fort, club de motards qui se roulent et font tourner les motos à plein régime sur place…je suis épuisée et stressée quand Je vais me coucher car Je sais que la plupart du temps, je vais devoir me fâcher sur les gens. Rien n’a bougé en deux ans malgré la visite de la police.

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